Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
APERÇU
Bienvenue sur Atelier Roszak ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Atelier Roszak. Atelier Roszak exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). Atelier Roszak est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent les informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
Article 1 : Nos produits
Nous nous sommes efforcés de fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de la manière dont ils apparaissent sur votre écran en raison du type d’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, des paramètres et de la configuration de votre appareil.
Nos produits étant fabriqués de manières artisanales avec l’utilisation de matériaux naturels : Les couleurs , les dimensions , les formes ou encore les épaisseurs peuvent variées et différées légèrement.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou sera la même que celle décrite ou rendue dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous offrons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
Article 2 : Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Atelier Roszak se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est pas acceptée tant que Atelier Roszak n’a pas confirmé son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car Atelier Roszak peut ne pas être en mesure de répondre aux demandes d’annulation après l’acceptation d’une commande. Dans le cas où nous n’accepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, nous essaierons de vous en informer en contactant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
Article 3 : Prix et facturation
Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais d’expédition et de manutention, les frais de douane ou d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent être différents des prix proposés dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons offrir, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des Conditions générales d’utilisation distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions réaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Article 4 : Expédition et livraison
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais d’expédition sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs de marchandises, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.
La livraison est possible UNIQUEMENT en France métropolitaine
Frais de livraison : Les frais de livraison varient en fonction du poids et du type de livraison comme suit:
LIVRAISON À DOMICILE :
- 0 kg à 1 kg : 7,90 €
- 1 kg à 2 kg : 8,90 €
- 2 kg à 3 kg : 10,90 €
- 3 kg à 4 kg : 11,90 €
- 4 kg à 5 kg : 12,90 €
- 5 kg à 6 kg : 14,90 €
- 6 kg à 7 kg : 15,90 €
- 7 kg à 8,5kg : 17,90 €
- Pas de livraison à domicile pour plus de 8,5kg
LIVRAISON EN POINT RELAIS :
- Livraison standard jusque 89,99 € d’achat
- Livraison standard à partir 90,00 € d’achat : GRATUIT
RETRAIT À NOTRE ATELIER (SUR RENDEZ VOUS):
Adresse de retrait à notre atelier : 353 rue Jules Ferry à Hénin-Beaumont 62110 est GRATUIT
Le retrait est soumis à des conditions particulières :
- Il n’y a pas d’horaires de retrait fixe.
- Le retrait se réalise uniquement sur rendez vous après avoir établis un contact.
- Une fois le contact établis nous fournissons au client une date et un horaire de retrait.
Expédition de la commande :
Généralement l’expédition de la commande est réalisé entre 3 et 5 jours ouvrables.
Ce délai peut être prolongé en cas de commande d'un produit personnalisé nécessitant un délai de réalisation plus long (indiqué sur la fiche produit), ou lors de périodes promotionnelles ou de fêtes (par exemple : Black Friday, Noël…).
En cas de retard d'expédition, un e-mail vous sera envoyé dans les plus brefs délais pour vous informer des conséquences sur le délai de livraison.
Si le délai annoncé ne vous convient pas, vous avez la possibilité d'annuler votre commande. Pour ce faire, il vous suffira de nous envoyer un mail.
La date limite de livraison, après validation de votre commande, est de 30 jours.
En cas de réception d'un colis endommagé, ouvert ou vide, vous devez faire une réclamation auprès du transporteur et nous en informer dans les plus brefs délais via notre formulaire de contact.
Article 5 : Propriété intellectuelle
Nos Services, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les marques déposées, les marques commerciales, les textes, les affichages, les images, les graphiques, les avis sur les produits, les vidéos et les audios, ainsi que la conception, la sélection et la disposition de ceux-ci, sont la propriété de Atelier Roszak, de ses affiliés ou de ses concédants et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, les droits d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le matériel des Services sans notre accord écrit préalable. À l’exception de ce qui est expressément prévu dans les présentes, rien dans ces Conditions n’accorde ou ne doit être interprété comme accordant une licence ou d’autres droits à vous en vertu d’un brevet, d’une marque déposée, de droits d’auteur ou d’une autre propriété intellectuelle de Atelier Roszak, Shopify ou d’un tiers. L’utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document sont réservés à Atelier Roszak.
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Article 6 : Outils facultatifs
Vous pouvez avoir accès à des outils clients offerts par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « en l’état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre responsabilité et de votre appréciation, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par le biais des Services (y compris la publication de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités doivent également être considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions de service.
Article 7 : Lien vers des tiers
Les Services peuvent contenir des documents et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude des documents ou sites web de tiers auxquels vous choisissez d’accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces documents ou à des sites tiers, vous le faites sous votre propre responsabilité.
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Article 8 : Relation avec Shopify
Atelier Roszak est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, les ventes et les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont réalisés directement avec Atelier Roszak. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Atelier Roszak, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de vos achats et de vos transactions avec Atelier Roszak ou s’y rapportant.
Article 9 : Politique de confidentialité
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée, et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Puisque les Services sont hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des informations personnelles concernant votre accès aux services et votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir des Services et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu’avec des tiers qui peuvent être situés dans d’autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.
Article 10 : Erreurs , inexactitudes et omissions
Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais d’acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
Article 11 : Politique de retour et de remboursement / Rétractation
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous avez 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision, et ce, sans frais à l'exception des frais de retour.
Le délai de rétractation commence à partir de la réception de votre commande, ou celle d'un tiers désigné par vos soins.
En cas de non-conformité de votre commande (par exemple, un article différent de celui commandé), vous devez nous en informer par email dans les 14 jours suivant la réception, afin de trouver une solution amiable.
Les retours doivent être effectués dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires inclus). Votre responsabilité est engagée en cas de dommage sur le produit, ce qui pourrait annuler votre droit de rétractation.
Nous appliquons une politique de retour de 14 jours, ce qui signifie que vous disposez de 14 jours après réception de votre article pour demander un retour.
Pour être admissible à un retour, votre article doit être dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu, non porté ou non utilisé, avec les étiquettes et dans son emballage d’origine. Vous aurez également besoin du reçu ou de la preuve d’achat.
Pour effectuer un retour, vous pouvez nous contacter .Veuillez noter que les retours devront être envoyés à l’adresse suivante : 353 Rue Jules Ferry à Hénin-Beaumont 62110
Si votre retour est accepté, il faut savoir que les frais d’expédition de retour sont à la charge du client.
Les articles renvoyés sans demande préalable de retour ne seront pas acceptés.
Vous pouvez toujours nous contacter pour toute question relative au retour.
Dommages et problèmes
Veuillez inspecter votre commande dès sa réception et nous contacter immédiatement si l’article est défectueux, endommagé ou si vous avez reçu le mauvais article, afin que nous puissions évaluer le problème et y remédier.
Exceptions ou articles non retournables
Certains types d’articles ne peuvent pas être retournés, comme les produits périssables (tels que les aliments, les fleurs ou les plantes), les produits sur mesure (tels que les commandes spéciales ou les articles personnalisés) et les produits de soins personnels (tels que les produits de beauté). Nous n’acceptons pas non plus les retours de produits dangereux, de liquides inflammables ou de gaz. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question ou préoccupation concernant un article spécifique.
Malheureusement, nous n’acceptons pas les retours d’articles en promotion ou de cartes-cadeaux.
Échanges
Le moyen le plus rapide de vous assurer d’obtenir ce que vous voulez est de retourner l’article que vous avez et, une fois le retour accepté, d’effectuer un achat séparé pour un nouvel article.
Délai de réflexion de 14 jours dans l’Union européenne
Si la marchandise est expédiée dans l’Union européenne, vous avez le droit d’annuler ou de retourner votre commande dans un délai de 14 jours, pour quelque raison que ce soit et sans justification. Comme ci-dessus, votre article doit être dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu, non porté ou non utilisé, avec les étiquettes, et dans son emballage d’origine. Vous aurez également besoin du reçu ou de la preuve d’achat.
Remboursements
Nous vous informerons dès que nous aurons reçu et inspecté votre retour, et nous vous ferons savoir si le remboursement a été approuvé ou non. Si le remboursement est approuvé, vous serez automatiquement remboursé(e) sur votre moyen de paiement d’origine dans les 15 jours ouvrables. N’oubliez pas que le traitement et l’affichage du remboursement par votre banque ou votre société de carte de crédit peuvent prendre un certain temps.
Si plus de 20 jours ouvrables se sont écoulés depuis l’approbation de votre retour, veuillez nous contacter à atelier.roszak.boutique@gmail.com
Article 11 : Méthode de paiement
Le règlement de la commande s’effectue en totalité.
En plus de pouvoir régler vos achats en toute sécurité par carte bancaire ou via PayPal, le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande ainsi que son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.
La confirmation de la Commande entraîne l'acceptation des Conditions générales de ventes.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par la Société dans les meilleurs délais.
Avant de passer commande sur notre site internet, il est important de vérifier et de déterminer votre pleine capacité à recevoir les produits et notamment de vous assurer que les produits commandés pourront être livrés à votre adresse sans encombre. Il vous incombe donc de vérifier les dimensions des pièces des passages, escaliers et autres portes et de vous assurer que la livraison peut être réalisée.
Article 12 : Disponibilité des produits
Nos produits sont disponibles tant qu'ils sont visibles sur le site atelierroszak.fr et sous réserve des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d'un produit après la validation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail dans les plus brefs délais. Nous vous proposerons alors un produit similaire en remplacement ou le remboursement de la commande
Article 13 : Modifications apportées aux conditions de service
Vous pouvez en tout temps consulter la version la plus récente des Conditions de ventes sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement notre site web pour voir si des modifications y ont été apportées. Nous vous informerons de toute modification importante apportée aux présentes Conditions conformément à la législation applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date spécifiée dans l’avis. Le fait de continuer à utiliser les Services ou d’y accéder après la publication de toute modification des présentes Conditions de service constitue une acceptation de ces modifications.
Article 14 : Contact
Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :
ATELIER ROSZAK
353 RUE JULES FERRY - HÉNIN-BEAUMONT 62110
SIRET : 98171795200023